Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4185754
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2025
Présentation de la marque Innovation Organisationnelle en Santé
Déposée le 3 juin 2015 par l'association loi 1901 pour l'Innovation Organisationnelle en Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Innovation Organisationnelle en Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 pour l'Innovation Organisationnelle en Santé domicilié(e) Tour Montparnasse, BP 95, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Mle BLERIOT Anne domicilié(e) Tour Montparnasse, BP 95, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France.
La marque Innovation Organisationnelle en Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Association Loi 1901 - Tour Montparnasse, BP 95, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France
Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Mle BLERIOT Anne - Tour Montparnasse, BP 95, 33 avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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